Le total hors TVA ne tombe pas juste

BR-CO-13 provient des jeux de règles officiels de la facturation électronique. Cette page explique ce que la règle vérifie, pourquoi les factures y échouent et la modification concrète qui fait passer le document.

S’applique à: EN 16931 · Peppol BIS 3.0 · XRechnung · NLCIUS

Champs liés: BT-109, BT-106, BT-107, BT-108

Pourquoi cette erreur apparaît

BT-109 est un champ calculé : total des lignes (BT-106) moins les remises au niveau du document (BT-107) plus les majorations au niveau du document (BT-108). La règle se déclenche quand l’un des quatre montants a été arrondi différemment ou quand une remise ou majoration figure dans la ventilation mais manque dans la somme.

Comment la corriger

TaxExclusiveAmount (BT-109) doit être le total des lignes moins les remises plus les majorations.

Exemple

Rejeté

<cac:LegalMonetaryTotal>
  <cbc:LineExtensionAmount currencyID="EUR">150.00</cbc:LineExtensionAmount>
  <cbc:AllowanceTotalAmount currencyID="EUR">10.00</cbc:AllowanceTotalAmount>
  <cbc:TaxExclusiveAmount currencyID="EUR">150.00</cbc:TaxExclusiveAmount>
</cac:LegalMonetaryTotal>

Accepté

<cac:LegalMonetaryTotal>
  <cbc:LineExtensionAmount currencyID="EUR">150.00</cbc:LineExtensionAmount>
  <cbc:AllowanceTotalAmount currencyID="EUR">10.00</cbc:AllowanceTotalAmount>
  <cbc:TaxExclusiveAmount currencyID="EUR">140.00</cbc:TaxExclusiveAmount>
</cac:LegalMonetaryTotal>

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