NordInvoice / EN 16931 / BT-152

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BT-152

Invoiced item VAT rate

BT-152 (Invoiced item VAT rate) est un terme métier de l’EN 16931, la norme européenne de facturation électronique. Cette page montre où le champ se trouve dans une facture UBL, combien de fois il peut apparaître et quelles règles de validation le vérifient.

Taux de TVA de l’article de la ligne.

Groupe: BG-30 (TVA de la ligne)

Cardinalité: 0..1

Élément UBL: cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory/cbc:Percent

Valeur d’exemple: 21

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